Carnet de bord - Jean LEVAIN

On y va !

Question politique, les Français auront été gâtés en 2007 et 2008 ! Après les élections présidentielles, les élections législatives. Et après une petite pause vacances, ce sont les élections municipales qui pointeront à l'horizon : on se rapproche de plus en plus du terrain !

Pour changer d'échelle, les choix n'en sont pas moins importants. Mais si les enjeux de la vie quotidienne comme ceux de l'avenir de la collectivité locale sont bien sûrs liés à la politique nationale, les critères de décision sont différents. Le facteur humain devient essentiel voire prédominant, le rôle des étiquettes de partis et de l'envahissant marketing politique se tempère. Le citoyen doit juger d'enjeux qui ne sont pas forcément plus simples mais qui sont, pour beaucoup d'entre eux, plus visibles. Il s'attachera, le jour venu, à apprécier un bilan, à estimer la qualité et la cohésion d'une équipe, enfin à jauger la pertinence d'un programme.

De leur côté, les responsables locaux doivent, à l'approche des échéances qui détermineront de la poursuite éventuelle de leur mandat, faire en quelque sorte leur examen de conscience. Ont-ils été fidèles à leurs engagements, ont-ils obtenu des résultats et apporté à leurs concitoyens le "plus" qu'ils attendaient dans leur vie quotidienne et pour leur avenir et celui de leur famille ? Ont-ils su s'entourer et diriger leurs équipes avec respect ? Ont-ils été d'abord à l'écoute, non de leurs idées personnelles ou de celles de leur parti mais des aspirations légitimes de la collectivité ? Ont-ils su garder le dynamisme, la créativité, l'équilibre, l'énergie nécessaires au difficile métier d'élu local ? Enfin et surtout peut-être, ont-ils encore l'envie qui est la base de l'action ?

Et comment cela va-t-il se passer à Chaville en mars prochain, dans une ville qui depuis douze ans vote à droite aux élections dites "politiques" (présidentielles ou législatives) et à gauche aux élections locales (cantonales et municipales) ?

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The Command of the Ocean

Pour ceux qui s'intéressent à l'histoire navale....

N.A.M.RODGER est professeur d'histoire navale à l'université d'Exeter. En deux livres, il passe en revue l'histoire de la Marine britannique de 660 à 1815. J'ai lu le second tome, intitulé The Command of the Ocean, pas encore le premier, The Safeguard of the Sea. C'est absolument passionnant, entre autres parce que, contrairement aux livres écrits par de nombreux historiens nationaux, on ne s'y intéresse pas exclusivement ni même principalement aux marins illustres ou aux batailles navales.

Une place essentielle y est faite à l'analyse du "système" naval anglais sous ses aspects économique, social, financier, technique, logistique avec leur évolution et à leur évaluation par rapport à ses principaux adversaires ou concurrents (français, néerlandais, espagnol ou américain). A l'heure où la France devrait sans doute mener une réflexion beaucoup plus profonde et déterminante sur ce sujet, entre autres en rapport avec sa politique européenne et sa dimension mondiale, on y peut trouver d'utiles éclairages et des enseignements. Bonne lecture !

N.B. Ces ouvrages n'ont pas encore à ma connaissance, été traduits. Ils sont édités dans la collection PENGUIN History.

Les enjeux olympiques

Déceptions.....Tout le monde est déçu, bien sûr, après cette nuit singapourienne que j'ai vécue, pour ma part, en direct à la télévision. Le sport m'intéresse beaucoup, tant à titre personnel que dans mes fonctions politiques. Pourtant, je n'ai qu'une faible connaissance du milieu olympique et mes commentaires, dans ce domaine, valent ce qu'ils valent, c'est-à-dire un mélange d'impressions et d'intuitions que j'aimerais partager.

Il me semble que le milieu proprement sportif et populaire tout comme les supporters économiques et locaux de de la candidature étaient motivés et ont fait, en quelque sorte, leur boulot. Il n'était que d' écouter Bertrand Delanoë, Jean-Paul Huchon, les chefs d'entreprise partenaires, les sportifs ou artistes "engagés" ou tout simplement les Parisiens et beaucoup d'amis franciliens, pour sentir la qualité de leur engagement et de leur travail de présentation. Techniquement, tout le monde s'accorde à dire que le dossier était bon, voire très bon. En décision finale, nos représentants ont été bons, voire très bons, même s'ils n'ont pas nécessairement été les meilleurs. Alors, pourquoi l' échec et pourquoi par exemple a-t-on vu, en finale, "revenir" la candidature madrilène, un peu vite reléguée à l'arrière-plan ?

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L'intercommunalité au fil des jours (II)

Fin  2001 : maire d'une commune, Chaville, qui est dans les Hauts-de-Seine une petite ville (moins de 20 000 habitants) mais qui serait en province une sous-préfecture, je vois l'intercommunalité progresser un peu partout en France. En région Ile-de-France, elle est encore sous-développée mais ça commence à bouger. Nous sommes en début de mandat municipal, c'est le moment d'y aller pour avoir le temps, sur 6 ans, de construire et d'expliquer.

Autour de nous, les collègues se posent aussi des questions. Deux problématiques se posent à eux : les villes qui ont beaucoup d'entreprises sur leur territoire ont certes de l'argent qui leur permet de pratiquer des tarifs bas pour de nombreuses prestations. Mais de plus en plus, elles se voient imposer des charges additionnelles qui vont au budget de l'Etat et leur richesse dépend de la conjoncture économique : gare au coup de bâton en retour car si les ressources peuvent brutalement baisser les coûts induits par une politique de prestations généreuses principalement financée par l'argent des entreprises ne peut, elle, se modifier du jour au lendemain.

Celles qui n'en ont pas ou peu se retrouvent face à une équation impossible à résoudre dans quelques années. Les exigences légitimes sans doute mais croissantes du public, les surcoûts dus aux exigences nouvelles de sécurité, les conditions de travail améliorées, les transferts de charges vers les collectivités, le coût croissant des fournisseurs et l' évolution de la masse salariale à effectif constant, tout cela crée une dérive plus ou moins incompressible de quelque 3% par an. A terme il faut donc soit tailler dans les services, ce à quoi la plupart de nos concitoyens ne sont pas prêts, soit augmenter régulièrement les impôts locaux, ce qui les motive pas davantage. Les économies de gestion sont toujours possibles bien sûr, mais pas dans un ordre de grandeur significatif et il faut donc impérativement trouver autre chose.

Face à l'inévitable effet de ciseaux que connaissent bien tous les maires, l'intercommunalité offre des opportunités intéressantes. On revient en effet, sur un territoire donné, à une cohérence alliant richesse économique et tissu résidentiel. Il est enfin possible - avec du temps - de concevoir une vraie politique culturelle, sportive, environnementale à une échelle pertinente. Face à des pouvoirs importants - l'Etat, la Région, le Conseil Général- on optimise les possibilités de retenir l'intérêt des décisionnaires pour les projets que l'on propose et, pour parler plus directement, l'effet "subventions" est amélioré. Ce n'est d'ailleurs pas illégitime, puisque lesdits projets gagnent en crédibilité. Vis-à-vis des entreprises privées, qui au travers des marchés publics exécutent une grande partie des tâches et des projets initiés par les villes, la position de négociation, en principe, s'améliore : c'est un avantage économique d'autant plus que la gestion desdits marchés est extrêmement lourde en travail et en temps, surtout pour une "petite" commune comme la nôtre. Politiquement, enfin, nous serons mieux car l'union fait la force et pour les uns comme pour les autres le risque d'être exposé aux préférences impériales diminue ; la population, et elle a raison, salue toujours l'union positive des actions de terrain. En termes de gestion enfin, l'Etat offre aux nouveaux "intercommunalisants", au travers d'une Dotation Générale de Fonctionnement (DGF) supplémentaire, la possibilité d'amortir les frais de structure supplémentaires qu'implique nécessairement la mise en place d'un nouveau système, même s'il est à terme plus performant.

Toutes ces réflexions, je me les fais et les collègues aussi. Alors on commence à se réunir en un groupe de cinq (a gang of five on dirait, en anglais !) qui travaille le sujet et recherche lui-même d'éventuels copains. Marches, contre-marches, prises de contact, discussions avec les préfet et sous-préfets : les choses se filtrent progressivement, la confiance s'établit au sein du groupe que constituent les maires de Vanves, Issy, Meudon, Chaville et Ville d'Avray. Pourquoi ceux-là, plutôt que d'autres et cette forme bizarre que constituent leurs villes sur la carte ? Pour le comprendre, il faut, comme lorsqu'on joue au Monopoly, connaître certaines règles que le législateur a fixées à un "jeu" qui n'en est pas vraiment un (je n'en cite ici que qulques-unes, n'ayant pas l'intention d'écrire une monographie sur le sujet et il y en a déjà de très bonnes).

1) Il doit y avoir continuité territoriale (même réduite à une bande de 200 m de terrain en forêt) entre les membres d'une interco.

2) C'est le Préfet qui signe les arrêtés de périmètre puis de création de l'interco lorsque celle-ci a défini ses propres règles. Son accord est donc requis.

3) Pour les agglos (Communautés d' Agglomération) , c'est la TPU qui est la règle : on met en commun la taxe professionnelle perçue par les communes membres (mais pas les împôts locaux sur les personnes) au départ et les communes apporteuses reçoivent une indemnité compensatrice (AC) qui diminue ensuite proportionnellment au fur et à mesure que l'agglo vole de ses propres ailes sur le plan financier.

4) On ne peut monter dans le train de l'intercommunalité que tous les 1er janvier !

On sait tout cela ou plutôt, on l'apprend sur terrain car nous sommes parmi les premiers dans le département. Un certain nombre de nos collègues, nous le constatons au fil des contacts, ne sont pas "mûrs" ou trouvent la mariée trop belle. De son côté, l'administration de l'Etat souhaite, pour simplifier, reproduire le schéma existant de l'arrondissement administratif de Boulogne, la plus grosse commune étant à ses yeux le chef naturel des autres.

Convaincus des avantages globaux de la création d'une intercommunalité dynamique, nous voulons créer une communauté équilibrée où, même si tout le monde n'est pas au même niveau, la démocratie existe et les rapports de force ne sont pas déséquilibrés. Sur notre territoire, en effet, la gauche et la droite sont représentées (4 maires UDF, un PRG). Deux villes (Issy et Meudon) sont importantes et trois (Vanves, Chaville, Ville d'Avray) le sont moins. Deux villes (Issy et Vanves) sont très urbaines et abritent un secteur tertiaire important, 3 sont plus résidentielles. Une ville (Issy) dispose d'une taxe professionnelle très importante, deux (Vanves et Meudon) en ont moins, deux n'en ont pratiquement pas (Chaville et Ville d'Avray). Pour pouvoir bien résoudre les problèmes du présent et du futur, nous convenons donc d'une prise de compétences très large et de principes de fonctionnement simples. Il nous faut maintenant convaincre, car le temps presse (règle 4), nos élus respectifs et enclencher le processus décisionnel qui se passe entre conseils municipaux et préfecture. Débats, discussions, entretiens à deux ou à plusieurs, tout est sondé et étudié.

Tout cela se passe en 2002. Entre Boulogne et presque tous ses voisins, le courant ne passe vraiment pas : le "leadership naturel" est contesté et Boulogne souhaite, en pratique, imposer son propre calendrier. La situation tend à se bloquer et comme l'intercommunalité doit maintenant, du point de vue de l' Etat, se mettre en place dans les Hauts-de-Seine, l'arbitrage ministériel devient nécessaire. Il en résultera que la ville la plus importante de la Région (à part Paris, qui ne joue pas) s'associera finalement avec Sèvres, qui semblait hésiter.

Coiffée sur le poteau par les Hauts-de-Bièvre (communauté dirigée par le ministre des collectivités locales et maire d'Antony à l'époque, Patrick Devedjian), Arc-de-Seine naît le 1er janvier 2003, suivie un an plus tard par Val-de-Seine (Boulogne-Billancourt + Sèvres).

L' intercommunalité au fil des jours

Arc-de-Seine, Val-de-Seine, Coeur-de-Seine, Sud-de-Seine, Grand Parc...Sur les territoires des Hauts-de-Seine, des Yvelines ou de l'Essonne, au travers des vallées et plateaux de notre "pays" et dans notre vie quotidienne, l'intercommunalité s'installe et se fortifie. A cette date toutes nos communes, sauf Marnes-la-Coquette, Vélizy-Villacoublay et Le Chesnay ont déjà rejoint un EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale), nom techno des "interco".

Assez récent dans cette partie de l'Ile-de-France qui est elle-même en retard sur le reste de la France, le phénomène monte rapidement en puissance et il ne sera bientôt plus possible aux pouvoirs concurrents ou alternatifs comme l'Etat, la Région ou les Départements, de l'ignorer. Pourquoi et comment ces nouveaux "animaux" se sont-ils mis en place, comment et par qui sont-ils gérés, dans quel esprit et avec quel avenir ?

C'est ce que j'essaierai de vous faire vivre dans les prochaines semaines pour que nous puissions risquer un petit bilan des lois qui ont généré l'intercommunalité. Nous rapprochons-nous d'une meilleure gouvernance, d'une meilleure répartition des tâches et des ressources de la gestion publique locale ? Existe-t-il une "subsidiarité" intercommunale et comment la découvrir ? Quel avenir reste-t-il à nos communes ? Toutes ces questions et d'autres encor, nous pourrons nous les poser et -si vous le souhaitez- en discuter.

Dynastie

La dynastie Ceccaldi-Raynaud, installée à Puteaux depuis 1969, se fait une fois de plus remarquer par son incapacité totale à supporter toute critique et par son comportement anti-démocratique. "Libération" consacre sa une à l'action intentée par le clan, à travers la mairie, contre notre ami bloggueur Christophe Grébert (www.MonPuteaux.com). Il faut y lire les articles qui développent l'environnement juridique du phénomène blogs aussi bien que l'ambiance politique putéolienne, qui est proprement aberrante dans tous les sens du terme.

Je suis bien placé, en tant que maire, pour savoir qu'il est parfois difficile de supporter, outre des reproches ou des observations justifiés car nul n'est parfait, la critique systématique de gens attachés à tuer toute forme de progrès ou d'action positive pour des raisons parfois pas très reluisantes ou simplement par crainte viscérale du changement. D'abord, l'action municipale est largement collective et il est plus facile d'assumer en groupe. D'autre part, ça fait de toutes façons partie du boulot. Enfin et surtout, ça n'a rien à voir avec ce qui se passe à Puteaux.

Là-bas, l'obsession de réduire toute forme de critique par la pression politique menée à l'extrême limite et l'utilisation systématique des voies de justice poussée aux frontières de l'abus de droit, sont omniprésentes. Et les opposants putéoliens dénoncent des faits, des attitudes, des manoeuvres qui sont effectivement contestables et critiquables.

Pour quelles raisons CCR et madame sa fille, étroitement liés par le jeu des suppléances politiques à une mouvance actuellement puissante, celle de Nicolas Sarkozy, s'obstinent-ils dans cette attitude scandaleuse sans exemple dans les Hauts-de-Seine et même ailleurs, c'est difficile à dire. Il n'y a que la vérité qui blesse, dit-on...

...Et c'est au pied du mur qu'on reconnaît le maçon. Or, dans un département plus ou moins contrôlé par les Sarkozystes, ceux-ci courraient un risque certain à continuer de "couvrir" leurs amis neuilléo-putéoliens. Si les procédés ceccaldiens étaient en effet à l'image de la France "moderne" que nous promet le candidat à la présidentielle, cela n'augurerait pas très bien du programme de ce dernier, ni peut-être même de sa réussite. Et ledit candidat serait bien avisé de commencer ses "nettoyages" par celui des très mauvaises habitudes de la municipalité de Puteaux, où il a certainement quelque influence (mais si, mais si..).

En attendant, bon courage, Christophe !

               

Deux propositions de loi...

Roger-Gérard SCHWARTZENBERG, Ancien ministre et Député (PRG) du Val-de-Marne, a déposé en mai dernier, parmi d'autres textes, deux bonnes (à mon avis)propositions de loi concernant la sauvegarde des libertés (droits de la défense) et le progrès scientifique (clonage thérapeutique).

Vous en trouverez ci-après les textes et l'exposé des motifs, qui sont rédigés de façon claire et explicite. Je ne les paraphraserai donc pas. Deux remarques cependant sur le contexte politique de ces deux questions.

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Hôpitaux de Saint-Cloud et Jean Rostand (V)

Depuis plusieurs années, l’idée d’un rapprochement entre les deux centres hospitaliers de proximité que sont Jean Rostand et Saint-Cloud fait son chemin. Dans les prochaines semaines, les conseils d'administration et les conseils municipaux de Saint-Cloud, Sèvres, Chaville et Ville d'Avray seront appelés à se prononcer définitivement sur la fusion des deux établissements, les activités étant réparties sur les deux sites de Sèvres et de Saint-Cloud.

Rappelons que les conseils d'administration des deux hôpitaux se sont déjà prononcés, à une large majorité, pour la fusion. J'ai pensé utile que tout un chacun puisse connaître les éléments essentiels de ce dossier. Il est en effet difficile, surtout lorsque l'on n'est pas favorable à la politique de santé menée depuis des années dans ce pays, de prendre position à bon escient et sans préjugés, sur un problème complexe de ce type.

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VIAGRA et CIALIS ?

L'après-référendum nous révèle bien un mal de plus en plus évident dont souffre le monde politique français, l'impuissance. On finit par se demander d'ailleurs si le déferlement des spams vantant le VIAGRA ou le CIALIS n'a pas un certain caractère symbolique !

La droite, qui est en principe au pouvoir, continue son mouvement brownien. Tel une mouche dans la bouteille, le gouvernement bourdonne, enfermé dans le court terme et le désintérêt profond du président de la République pour tout ce qui n'est pas tactique électorale. Effets de manche et galopades du résistible Sarkozy, découverte du chômage par Galouzeau de Villepin, acrobaties interministérielles de Douste-Blazy, ronde des ministres démotivés. Du côté socialiste, c'est le règlement de comptes au saloon : on s'y dispute au colt la peau de l'ours électoral devant des citoyens de gauche médusés. Les uns et les autres réagissent comme si le peuple français avait voté "oui" !

Il y a mieux à faire, je crois. Il nous faut sans doute réfléchir aux raisons profondes de l'impuissance et en tirer des conclusions pour une politique à moyen terme, raisonner pratique et non théorique pour travailler aussi dans le court terme, se donner des espaces de manoeuvre, revenir en un mot au volontarisme politique mais aussi au réalisme dans l'action, qui est bien différent du fatalisme ou de l'abandon.

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Révision du Schéma directeur : premiers ateliers en juin et juillet

Le Schéma directeur de la région Île-de-France (SDRIF) est un document de planification qui définit les principes d'urbanisation et les réservations d'emprises pour les futures infrastructures de transport. Depuis la Loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire (février 1995), l’élaboration du SDRIF est devenue une compétence du Conseil Régional. L’exécutif régional a présenté le 27 mai dernier les premières orientations pour engager le débat de la révision du SDRIF. A travers une démarche participative, le Conseil Régional associera les Franciliens aux travaux de révision du Schéma directeur, par divers moyens : réunions publiques, conférence des citoyens, questionnaires, lettres aux Franciliens, site Internet, et les ateliers thématiques.

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